Prochain conseil communautaire [ Corneillan ]

Prochain conseil communautaire [ Corneillan ]
La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera jeudi 12 novembre à 20 heures à la salle communale de Corneillan. Voici l'ordre du jour…
  1. Intervention de M. Métois, thermicien au Pays Adour Chalosse Tursan : gestion des dépenses d’énergie (exemple du diagnostic thermique réalisé sur le groupe scolaire d’Aire sur l’Adour) et présentation de l’étude d’opportunité d’une chaudière bois (EHPAD/résidence senior/écoles/ clinique Sarrailh)
  2. Remise du projet de schéma de mutualisation soumis pour avis aux conseils municipaux
  3. Modification statutaire : prise de compétence « Bornes de charge électrique »
  4. Urbanisme : modalités d’exercice de droit de préemption urbain
  5. Fourniture des denrées des cuisines centrales :  autorisation de signature des marchés
  6. Médiathèques : financement d’actions d’animation 2016
  7. Fonds de concours voirie
  8. Convention de mise à disposition de services avec la commune d’Aire sur l’Adour
  9. Personnel : Participation en prévoyance (maintien de salaire) dans le cadre d’une procédure de labellisation
  10. Personnel : Détermination des taux de promotion avancements de grade
  11. Décisions modificatives budgétaires
  12. Questions diverses

Les séances de Conseil communautaire sont publiques, au plaisir de vous y retrouver.