Prochain conseil communautaire [ Arblade le Bas ]

La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera lundi 14 décembre à 20h30 dans la salle communale d'Arblade le Bas.
Les séances de Conseil communautaire sont publiques, au plaisir de vous y retrouver. Découvrez l'ordre du jour…
  1. Approbation du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune de Duhort Bachen
  2. Zone d’activités économiques de Bassia : détermination du prix de vente au m2
  3. Budget annexe des affaires scolaires : décisions modificatives budgétaires
  4. Réforme statutaire : modification de la nomenclature voirie
  5. Programme « Habiter mieux », gestion des certificats d'économie d'énergie
  6. Répartition  des charges des services communs fonctionnels entre la Communauté de communes et le CIAS (Centre Intercommunal d'Action Social).
  7. Personnel : création de postes et augmentation de quotités horaires.
  8. Schéma de mutualisation : approbation du document soumis pour avis aux conseils municipaux des 22 communes membres
  9. Questions diverses