Prochain conseil communautaire
La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera mardi 22 septembre à 20h30 à la salle communale de Renung. Pour découvrir l'ordre du jour, cliquez sur le titre ci-dessous.
- Compétence numérique : présentation de la mise en œuvre du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique par les responsables du SYDEC (Syndicat d'équipement des communes)
- Urbanisme : modalités d’exercice de droit de préemption urbain
- Présentation de la loi NOTRe : nouvelles prises de compétences
- Modalités d’exercice du temps partiel sur autorisation
- Création d’un poste aux cuisines dans le cadre du dispositif emploi avenir
- Avenant au marché fourniture denrées alimentaires Cuisines : prolongation 15 jours.
- Approbation des agendas d’accessibilités des ERP communautaires
- Budget affaires scolaires : créance éteinte admission en non valeur
- Décisions modificatives budgétaires :budget principal, affaires scolaires et cuisines centrales
- Affaires scolaires : mise à disposition de personnel ALALE, ALLA et Elan Tursan Basket
- Tourisme : adhésion de la communauté de communes au CDT et désignation d’un représentant
- Taxe de séjour : modification des catégories de redevables et actualisation du règlement
- Questions diverses
Les séances de Conseil communautaire sont publiques, au plaisir de vous y retrouver.
