Prochain conseil communautaire

La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera mardi 22 septembre à 20h30 à la salle communale de Renung. Pour découvrir l'ordre du jour, cliquez sur le titre ci-dessous.
  1. Compétence numérique : présentation de la mise en œuvre du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique par les responsables du SYDEC (Syndicat d'équipement des communes)
  2. Urbanisme : modalités d’exercice de droit de préemption urbain
  3. Présentation de la loi NOTRe : nouvelles prises de compétences
  4. Modalités d’exercice du temps partiel sur autorisation
  5. Création d’un poste aux cuisines dans le cadre du dispositif emploi avenir
  6. Avenant au marché fourniture denrées alimentaires Cuisines : prolongation 15 jours.
  7. Approbation des agendas d’accessibilités des ERP communautaires
  8. Budget affaires scolaires : créance éteinte admission en non valeur
  9. Décisions modificatives budgétaires :budget principal, affaires scolaires et cuisines centrales
  10. Affaires scolaires : mise à disposition de personnel ALALE, ALLA et Elan Tursan Basket
  11. Tourisme : adhésion de la communauté de communes au CDT et désignation d’un représentant
  12. Taxe de séjour : modification des catégories de redevables et actualisation du règlement
  13. Questions diverses

Les séances de Conseil communautaire sont publiques, au plaisir de vous y retrouver.