Prochain Conseil Communautaire [Renung]
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> Pole de santé territorial : Présentation de l'étude et du projet par le cabinet Eliane Conseils.
1- Adoption du PV du conseil communautaire du 12 septembre 2018,
> Réforme statutaire
2- Prise en compte de la compétence optionnelle du SIMAL (sentier de l'Adour),
3- Extension de la compétence de l'EPCI relative à la mise en œuvre d'un pôle territorial de santé sur le territoire communautaire : élaboration d'études, construction et gestion du patrimoine immobilier relatif à cette compétence,
> Eau et assainissement
4- Syndicat des Eaux du Marseillan et du Tursan: modification des statuts,
> ZAE de Bassia :
5- Vente d'un lot à l'entreprise Granuleco,
> Personnel
6- Détermination des taux de promotion avancement de grade,
7- Modalités d'exercice du temps partiel,
8- Création d'un emploi temporaire en remplacement d'un agent indisponible au service des ressources humaines,
9- Créations et suppression s de postes afin de permettre les nominations au titre des avancements de grade 2018,
> Finances
10- Budget principal : décision modificative n° 1,
11- Budget Affaires scolaires: décision modificative n° 1,
12- Budget Ecole de musique : décision modificative n° 1,
> Logement
13- Attributions d'aides OPAH,
> Questions diverses