Prochain Conseil Communautaire [Renung]

Prochain Conseil Communautaire [Renung]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le mardi 16 octobre à 20h30 dans la salle communale de Renung. Les séances sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…

> Pole de santé territorial : Présentation de l'étude et du projet par le cabinet Eliane Conseils.

1- Adoption du PV du conseil communautaire du 12 septembre 2018,

> Réforme statutaire

2- Prise en compte de la compétence optionnelle du SIMAL (sentier de l'Adour),

3- Extension de la compétence de l'EPCI relative à la mise en œuvre d'un pôle  territorial de santé sur le territoire communautaire : élaboration d'études, construction et gestion du patrimoine immobilier relatif à cette compétence,

> Eau et assainissement

4- Syndicat des Eaux du Marseillan et du Tursan: modification des statuts,

> ZAE de Bassia :

5- Vente d'un lot à l'entreprise Granuleco,

> Personnel

6- Détermination des taux de promotion avancement de grade,

7- Modalités d'exercice du temps partiel,

8- Création d'un emploi temporaire en remplacement d'un agent indisponible au service des ressources humaines,

9- Créations et suppression s de postes afin de permettre les nominations au titre des avancements de grade 2018,

> Finances

10- Budget principal : décision modificative n° 1,

11- Budget Affaires scolaires: décision modificative n° 1,

12- Budget Ecole de musique : décision modificative n° 1,

> Logement

13- Attributions d'aides OPAH,

> Questions diverses