Prochain Conseil Communautaire [Buanes]
![Prochain Conseil Communautaire [Buanes] Prochain Conseil Communautaire [Buanes]](/var/ccaire/storage/images/communaute-de-communes/decouvrir-sortir/actualites/prochain-conseil-communautaire-buanes/11085-1-fre-FR/Prochain-Conseil-Communautaire-Buanes_articleimage.jpg)
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 30 mai à 20h30 dans la salle communale de Buanes. Les séances sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
- Intervention de la DDTM des Landes : présentation de la mission confiée à la CDPENAF : inventaire des terres du territoire considérées comme des friches qui pourraient être réhabilitées pour l’exercice d’une activité agricole ou forestière.
Décisions budgétaires :
- Budget principal : admission en non valeur
- Budget annexe Affaires scolaires : admission en non valeur
- Budget annexe Affaires scolaires : admission de créances éteintes
Ressources humaines :
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
- Convention d’adhésion à la mission « Médiation Préalable Obligatoire » du Centre de Gestion des Landes
- Création d’un emploi temporaire à la médiathèque et remplacement d’agents indisponibles en raison des congés annuels
- Modification de la durée hebdomadaire de travail de l’emploi d’agent de gestion comptable au service des Finances
- Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet à raison de 24 heures hebdomadaires
- Modification de durée hebdomadaire de travail pour les agents des écoles
- Création d’un poste d’adjoint administratif/agent d’entretien des locaux pour l’école de musique
Marchés publics :
- Attribution de délégation de service public pour la gestion d’un service de fourrière canine
- Modification au marché de fournitures de denrées alimentaires
Voirie :
- Fonds de concours versés par les communes d’Aire sur l’Adour et de Saint Loubouer
Points divers :
- Signature d’une convention pour le développement de la marque « Landes » avec le Département des Landes
- Vente du véhicule de transport adapté PMR au CIAS
- Fixation du prix de vente de livres, CD, DVD déclassés de la médiathèque communautaire
- Attribution d’aide versée à Madame Jeanne LAFFARGUE dans le cadre de l’OPAH
- Désignation d’un délégué à la protection des données
- Demande de subvention au Conseil Départemental des Landes pour l’acquisition d’instruments de musique
- Questions diverses