Prochain Conseil Communautaire [Buanes]

Prochain Conseil Communautaire [Buanes]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 30 mai à 20h30 dans la salle communale de Buanes. Les séances sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
  • Intervention de la DDTM des Landes : présentation de la mission confiée à la CDPENAF : inventaire des terres du territoire considérées comme des friches qui pourraient être réhabilitées pour l’exercice d’une activité agricole ou forestière.

Décisions budgétaires :

  • Budget principal : admission en non valeur
  • Budget annexe Affaires scolaires : admission en non valeur
  • Budget annexe Affaires scolaires : admission de créances éteintes

Ressources humaines :

  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Convention d’adhésion à la mission « Médiation Préalable Obligatoire » du Centre de Gestion des Landes
  • Création d’un emploi temporaire à la médiathèque et remplacement d’agents indisponibles en raison des congés annuels
  • Modification de la durée hebdomadaire de travail de l’emploi d’agent de gestion comptable au service des Finances
  • Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet à raison de 24 heures hebdomadaires
  • Modification de durée hebdomadaire de travail pour les agents des écoles
  • Création d’un poste d’adjoint administratif/agent d’entretien des locaux pour l’école de musique

Marchés publics :

  • Attribution de délégation de service public pour la gestion d’un service de fourrière canine
  • Modification au marché de fournitures de denrées alimentaires

Voirie :

  • Fonds de concours versés par les communes d’Aire sur l’Adour et de Saint Loubouer

Points divers :

  • Signature d’une convention pour le développement de la marque « Landes » avec le Département des Landes
  • Vente du véhicule de transport adapté PMR au CIAS
  • Fixation du prix de vente de livres, CD, DVD déclassés de la médiathèque communautaire
  • Attribution d’aide versée à Madame Jeanne LAFFARGUE dans le cadre de l’OPAH
  • Désignation d’un délégué à la protection des données
  • Demande de subvention au Conseil Départemental des Landes pour l’acquisition d’instruments de musique
  • Questions diverses