Prochain Conseil Communautaire [Arblade le Bas]

Prochain Conseil Communautaire [Arblade le Bas]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le lundi 19 novembre à 20h30 dans la salle communale d'Arblade le Bas. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

1. Adoption du PV du conseil communautaire du 16 octobre 2018.

URBANISME

2. Modification simplifiée du PLU de Duhort-Bachen

MARCHES PUBLICS

3. Autorisation de signature du marché public de fournitures de denrées alimentaires et assistance technique pour les restaurations collectives de la communauté de communes.

4. Autorisation de signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande.

FINANCES

5. Budget principal : décision modificative n°2

6. Budget annexe Affaires scolaires : décision modificative n°2

7. Budget annexe de Bassia : décision modificative n°1

TOURISME

8. Désignation d'un représentant de la communauté de communes au sein du conseil d'administration de l'OTC.

9. Convention d'objectifs 2019/2021 avec l'OTC.

EAU ET ASSAINISSEMENT

10. Désignation d'un délégué suppléant au comité territorial du SYDEC pour la compétence Eau Potable.

VOIRIE

11. Fonds de concours à verser à la commune d'Aire sur l'Adour

AFFAIRES SCOLAIRES

12. Mise à disposition des bâtiments des écoles du Léez.

13. Convention de mise à disposition de personnel par l'association ALALE.

14. Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT)

PERSONNEL - ÉCOLE DE MUSIQUE

15. Création de deux postes pour titularisation.

16. Création de deux postes pour avancement de grade 2018.

COMMERCE

17. Attribution d'aides Ad'Ap

LOGEMENT

18. Attributions d'aides OPAH.

QUESTIONS DIVERSES