Le prochain Conseil communautaire [ Duhort-Bachen ]
La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera mercredi 9 novembre à 20h30 dans la salle communale de Duhort-Bachen.
Les séances de Conseil communautaire sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
Les séances de Conseil communautaire sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
- SCOT (Schéma de cohérence territoriale) : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Urbanisme : approbation de la modification du PLU d’Eugénie les Bains
- Consultation pour les contrats d’assurances : signature des marchés
- Admissions en non valeur
- Décisions modificatives budgétaires :
- Budget principal décision modificative n°2
- Budget annexe Bassia décision modificative n°1
- Ecole de musique décision modificative n°1
- Personnel :
- Création et suppression de postes pour avancements de grade
- Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
- Modification du temps de travail d’agents à temps non complet
- Transfert de la gestion du bâtiment de la résidence senior
- Voirie : convention avec le conseil départemental du Gers et convention de mise à disposition de services avec la commune de Barcelonne du Gers
- Avis de la communauté de communes sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire
- Questions diverses
Tags:
Conseil communautaire
