Le prochain Conseil communautaire [ Barcelonne du Gers ]
La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera mercredi 28 septembre à 20h30 dans la salle communale de Barcelonne du Gers.
Les séances de Conseil communautaire sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
Les séances de Conseil communautaire sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…
- PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) : débat sur le PADD
- PLUi : mise à jour réglementaire
- Réforme statutaire
- Définition de l’intérêt communautaire
- Rapport annuel de la délégation de service public pour la fourrière canine
- Cuisines centrales : avenant marché de fourniture de denrées alimentaires
- Personnel: modification de la quotité horaire de deux agents titulaires de l’école de musique
- Personnel : signature de deux conventions avec le Centre de gestion des Landes
- Affaires scolaires : mise à disposition de l’école de Ségos
- Affaires scolaires : fonds de concours de communes pour travaux dans les écoles
- Affaires scolaires : Conventions de mise à disposition de personnel employé par les associations gestionnaires des centres de loisirs (ALALE et ALLA)
- Ecole de musique : tarifs intégration d’une nouvelle catégorie
- Attribution d’aides dans le cadre de l’OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat)
- Budget affaires scolaires : décision modificative budgétaire
- Clôture d’opérations d’investissement assujetties à la TVA
- Taxe de séjour : tarifs 2017
- Questions diverses
Tags:
Conseil communautaire
