Le prochain Conseil Communautaire [ Gée Rivière ]

Le prochain Conseil Communautaire [ Gée Rivière ]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera ce mercredi 12 avril à 20h30 dans la salle communale de Gée Rivière. Les séances sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…


  • Politique locale du commerce : propositions d’actions à mener.
  • Budget principal et budgets annexes.
  • Budget principal et budgets annexes : affectation des résultats.
  • Budget principal : vote du budget primitif 2017.
  • Fiscalité : vote du taux de Contribution Foncière Economique et vote du taux des taxes ménages.
  • Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • Budget annexe Affaires Scolaires : budget primitif 2017
  • Budget annexe cuisines centrales : budget primitif 2017
  • Budget annexe école de musique : budget primitif 2017
  • Budget annexe Bâtiment Hébergement Dépendance : budget primitif 2017
  • Budget annexe zone d’activités de Bassia : budget primitif 2017
  • Budget annexe réserve foncière des Arrats : budget primitif 2017
  • Budget annexe ZAC de Peyres : budget primitif 2017
  • Adhésion au service d’archivage électronique ALPI
  • Modification de la régie de recettes de la médiathèque
  • Approbation des statuts du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Adour Chalosse Tursan
  • Questions diverses