Conseil communautaire à Classun

Conseil communautaire à Classun
Le prochain Conseil Communautaire se tiendra mercredi 12 avril à 20h30 à la salle des fêtes de Classun. La séance est ouverte au public.

COMMUNICATIONS

 Compte-rendu de délégations de signature de marchés,

 v Procès-verbal de la séance du 21 février 2023,

 v Détermination du lieu pour la prochaine séance d’assemblée,

ORDRE DU JOUR

FISCALITE – FINANCES

POINT 1 : Fiscalité : vote du taux des taxes directes locales

POINT 2 : Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

POINT 3 : Vote du produit de la taxe GEMAPI

POINT 4 : Budget principal : Vote du budget primitif 2023

POINT 5 : Budget annexe « ZA de Bassia » : Vote du budget primitif 2023

POINT 6 : Budget annexe « ZA des Arrats » : Vote du budget primitif 2023

VOIRIE

POINT 7: Signature d’une convention de mise à disposition des services entre la communauté de communes et la commune d’Aire sur l’Adour 

HABITAT

POINT 8 : SOLIHA : convention d’adhésion

RESSOURCES HUMAINES

POINT 9 : Avenant à la convention d’adhésion au Pôle retraites et protection sociale du Centre de Gestion des Landes pour l’année 2023

Questions diverses.