Conseil communautaire [Vielle Tursan]

Conseil communautaire [Vielle Tursan]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le lundi 14 décembre 2020 à 20h30 au foyer de Vielle Tursan. Exceptionnellement, la séance sera fermée au public en raison du confinement. L'ordre du jour est le suivant :

COMMUNICATIONS :

  • Déploiement de la fibre optique : intervention des responsables du SYDEC
  • Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID),
  • PV de la séance du 9 novembre 2020,
  • Choix du lieu de la prochaine séance,

ORDRE DU JOUR :

GEMAPI

1/ Syndicat du moyen Adour landais (SIMAL) : remplacement d’un délégué titulaire,

2/ Délégation d’une partie de la compétence GEMAPIà l’Institution Adour : avenant n°5,

Administration générale

3/ Commission consultative du Syndicat des Energies du Gers : désignation d’un représentant,

4/ Règlement intérieur de l’EPCI,

Voirie

5/ Signature d'une convention d'aménagement routier pour le chemin de la Croze à Barcelonne du Gers,

Action économique

6/ Point sur l’action de la communauté de communes,

7/ Evolution de la convention avec la Région Occitanie L’OCCAL,

Affaires scolaires

8/ Point sur le fonctionnement des écoles, des investissements réalisés ainsi que des perspectives d’évolution,

Personnel 

9/ Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un poste d’agent comptable,

Recrutement d’un agent de gestion comptable pour remplacement d’un départ à la retraite,

10/ Création d’un emploi permanent d’agent de gestion administrative / Agent d’accueil,

Finances

11/ Budget principal : décision modificative n° 3,

Eau assainissement

12/ Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics pour l’année 2019 :

  • Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan,
  • SIEBAG,
  • SYDEC.

Questions diverses.