Conseil communautaire [Vielle Tursan]
![Conseil communautaire [Vielle Tursan] Conseil communautaire [Vielle Tursan]](/var/ccaire/storage/images/communaute-de-communes/decouvrir-sortir/actualites/conseil-communautaire-vielle-tursan/18451-1-fre-FR/Conseil-communautaire-Vielle-Tursan_articleimage.jpg)
COMMUNICATIONS :
- Déploiement de la fibre optique : intervention des responsables du SYDEC
- Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID),
- PV de la séance du 9 novembre 2020,
- Choix du lieu de la prochaine séance,
ORDRE DU JOUR :
GEMAPI
1/ Syndicat du moyen Adour landais (SIMAL) : remplacement d’un délégué titulaire,
2/ Délégation d’une partie de la compétence GEMAPIà l’Institution Adour : avenant n°5,
Administration générale
3/ Commission consultative du Syndicat des Energies du Gers : désignation d’un représentant,
4/ Règlement intérieur de l’EPCI,
Voirie
5/ Signature d'une convention d'aménagement routier pour le chemin de la Croze à Barcelonne du Gers,
Action économique
6/ Point sur l’action de la communauté de communes,
7/ Evolution de la convention avec la Région Occitanie L’OCCAL,
Affaires scolaires
8/ Point sur le fonctionnement des écoles, des investissements réalisés ainsi que des perspectives d’évolution,
Personnel
9/ Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un poste d’agent comptable,
Recrutement d’un agent de gestion comptable pour remplacement d’un départ à la retraite,
10/ Création d’un emploi permanent d’agent de gestion administrative / Agent d’accueil,
Finances
11/ Budget principal : décision modificative n° 3,
Eau assainissement
12/ Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics pour l’année 2019 :
- Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan,
- SIEBAG,
- SYDEC.
Questions diverses.