Conseil communautaire [Vergoignan]
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Délégations au Président,
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice Présidents,
Désignation des délégués
- Conseil d’administration du CIAS,
- Comité National d’Actions Sociales (CNAS),
- Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI),
- GAL (Groupe Action Locale) Adour Chalosse Tursan,
- Comité Syndical du PETR (SCoT) Adour Chalosse Tursan,
- Syndicat ZAEI Garlin Pyrénées,
- Office de Tourisme Communautaire,
- Comité Départemental du Tourisme des Landes,
- Syndicat mixte de gestion de rapprochement pédagogique de Duhort Bachen/Larriviere/Renung : délégués proposés pour Duhort Bachen et Renung,
- Syndicat mixte de gestion de rapprochement pédagogique de Aubagnan/Bats/Vielle Tursan : délégués proposés pour Vielle Tursan,
Conseils d’administration des établissements d’enseignement secondaire :
- au sein du conseil d’administration du lycée Gaston Crampe,
- au sein du conseil d’administration du collège Gaston Crampe,
- au sein du conseil d’administration du lycée Jean d’Arcet,
- SICTOM Ouest du Gers,
- SYDEC (compétence Numérique),
Syndicats intercommunaux intervenant en matière d’eau et d’assainissement :
- SYDEC (compétence AEP, Assainissement collectif et assainissement non collectif),
- SIEBAG,
- Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan,
Syndicats intercommunaux intervenant en matière de gestion des cours d’eau :
- SIMAL,
- SGLB,
- SMAA,
- Institution Adour,
- Commission d’Appel d’offres (CAO),
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),