Conseil communautaire [Vergoignan]

Conseil communautaire [Vergoignan]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le mercredi 22 juillet à 20h30 à la salle polyvalente de Vergoignan. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

Délégations au Président,

Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice Présidents,

Désignation des délégués

- Conseil d’administration du CIAS,

- Comité National d’Actions Sociales (CNAS),

- Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI),

- GAL (Groupe Action Locale) Adour Chalosse Tursan,

- Comité Syndical du PETR (SCoT) Adour Chalosse Tursan,

- Syndicat ZAEI Garlin Pyrénées,

- Office de Tourisme Communautaire,

- Comité Départemental du Tourisme des Landes,

- Syndicat mixte de gestion de rapprochement pédagogique de Duhort Bachen/Larriviere/Renung : délégués proposés pour Duhort Bachen et Renung,

- Syndicat mixte de gestion de rapprochement pédagogique de Aubagnan/Bats/Vielle Tursan : délégués proposés pour Vielle Tursan,

Conseils d’administration des établissements d’enseignement secondaire :

  • au sein du conseil d’administration du lycée Gaston Crampe,
  • au sein  du conseil d’administration du collège Gaston Crampe,
  • au sein du conseil d’administration du lycée Jean d’Arcet,

- SICTOM Ouest du Gers,

- SYDEC (compétence Numérique),

Syndicats intercommunaux intervenant en matière d’eau et d’assainissement :

  • SYDEC (compétence AEP, Assainissement collectif et assainissement non collectif),
  • SIEBAG,
  • Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan,

Syndicats intercommunaux intervenant en matière de gestion des cours d’eau :

  • SIMAL,
  • SGLB,
  • SMAA,
  • Institution Adour,

- Commission d’Appel d’offres (CAO),

- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

Questions diverses