Conseil communautaire [Ségos]

Conseil communautaire [Ségos]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le lundi 9 novembre 2020 à 20h30 à la salle polyvalente de Ségos. Exceptionnellement, la séance sera fermée au public en raison du confinement. L'ordre du jour est le suivant :

COMMUNICATIONS :

1) Point sur la situation de l’abattoir d’Hagetmau.

2) Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (SICTOM Ouest du Gers).

3) Lecture du PV de la séance du 15 septembre 2020.

ORDRE DU JOUR :

1) Dispositif « Petites villes de demain » : soutien de la candidature de la commune d’Aire sur l’Adour.

2) Point sur les inondations du quartier Conjoli à Aire sur l’Adour.

3) PETR Adour Chalosse Tursan : modification des statuts.

4) Convention de délégation de la compétence d’octroi d’aides à l’immobilier d’entreprise au Département des Landes.

5) Attributions d’aides aux entreprises.

6) Aide OPAH.

7) Autorisation de signatures des marchés d'assurances.

8) Autorisation de signature de la convention d'adhésion à un groupement de commande pour les services de télécommunications.

9) Budget principal : décision modificative n° 2.

10) Budget annexe Affaires scolaires : décision modificative n° 2.

11) Personnel : création de postes.

12) Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales.

13) Election des administrateurs du CIAS.

Questions diverses.