Conseil communautaire [Sarron]

Conseil communautaire [Sarron]
La prochaine séance de conseil communautaire se déroulera le lundi 20 janvier à 20h30 au foyer rural de Sarron. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

1/Adoption du PV de la séance du 10 décembre 2019.

URBANISME

2/Approbation des zonages d’assainissement des communes d’Aire-sur-l’Adour, de Barcelonne-du-Gers, de Buanes, de Classun, de Duhort-Bachen, d’Eugénie-les-Bains, de Renung, de Saint-Agnet, et de Vielle-Tursan, conformément à l’article L.2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

3/Approbation des schémas directeurs de gestion des eaux pluviales des communes d’Aire-sur-l’Adour, de Barcelonne-du-Gers, d’Eugénie-les-Bains et de Duhort-Bachen,

4/Approbation du PLUi de la CCAA conformément à l’article L.153-21 du Code de l’Urbanisme,

5/Instauration du droit de préemption urbain sur les zones U et AU du PLUi adopté,

ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

6/Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF des Landes,

FINANCES

7/Budget principal : Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif,

8/Budget annexe Affaires scolaires : Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif,

9/Rénovation des locaux de restauration du centre de loisirs d’Aire sur l’Adour : demande de subventions,

10/Financement du programme d’investissement 2020 sur les locaux scolaires : demande de subventions,

11/Achat et aménagement de locaux commerciaux à Barcelonne du Gers : demande de crédits dans le cadre de la DETR,

12/Achat d’un immeuble et aménagement d’une unité de jour annexe à l’EHPAD : demande de crédits dans le cadre de la DETR,

 VOIRIE

13/Convention pour l’aménagement routier du centre bourg d’Aurensan : fonds de concours de la commune,

 LOGEMENT

14/Attribution d’une aide dans le cadre de l’OPAH, 

QUESTIONS DIVERSES