A propos

Conseil communautaire [Saint Loubouer]

Conseil communautaire [Saint Loubouer]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le jeudi 18 juin à 20h30 aux arènes couvertes de Saint Loubouer. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

EDUCATION

• Rénovation des locaux de restauration du centre de loisirs d’Aire : demandes de subvention

  • à la Région Nouvelle Aquitaine,
  • à la CAF des Landes,
  • au Conseil Départemental des Landes,

• Contribution obligatoire pour le fonctionnement des classes maternelles de l’école Jeanne d’Arc

• Désignation des délégués aux 2 Syndicats Mixtes de gestion de rapprochement pédagogique pour les communes de Vielle Tursan, Duhort Bachen et Renung

ACTION ECONOMIQUE

• Local commercial de Barcelonne du Gers : demande de subvention à la Région Occitanie

• Aide économique à l’entreprise STELAG

RESSOURCES HUMAINES

• Ecole de musique - Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 1ière classe à temps non complet – 8 heures hebdomadaires,

POLE DE SANTE

Maison de Santé : fixation du loyer à la SISA,

FINANCES

• Fiscalité : vote des taux de taxes directes locales :

  • Contribution Foncière Economique,
  • Taxe Habitation,
  • Taxe Foncière Bâti,
  • Taxe Foncière Non Bâti,

• Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères

• Vote du produit de la taxe GEMAPI

• Approbation des budgets primitifs 2020 :

  • Budget principal,
  • Budget annexe « Affaires Scolaires »,
  • Budget annexe « Cuisines Centrales »,
  • Budget annexe « Ecole de Musique »,
  • Budget annexe « ZAE de Peyres »,
  • Budget annexe « ZA de Bassia »,
  • Budget annexe  « Réserve foncière Arrats »,

QUESTIONS DIVERSES