A propos

Conseil communautaire [Saint Agnet]

Conseil communautaire [Saint Agnet]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le lundi 29 mars 2021 à 20h30 à la salle des fêtes de Saint Agnet. Exceptionnellement, la séance sera fermée au public en raison du confinement. L'ordre du jour est le suivant :

COMMUNICATIONS

- PV de la séance du 14 décembre 2020

- Détermination du lieu pour la prochaine séance de conseil communautaire

- Nouvelle organisation du CIAS

ORDRE DU JOUR

> FINANCES

I/ Vote des comptes administratifs 2020 :

  • Budget principal,
  • Budget annexe « Affaires Scolaires »,
  • Budget annexe « Cuisines Centrales »,
  • Budget annexe « Ecole de Musique »,
  • Budget annexe « ZAE de Peyres »,
  • Budget annexe « ZA de Bassia »,
  • Budget annexe « Réserve foncière Arrats »,

II/ Approbation des comptes de gestion 2020 :

  • Budget principal,
  • Budget annexe « Affaires Scolaires »,
  • Budget annexe « Cuisines Centrales »,
  • Budget annexe « Ecole de Musique »,
  • Budget annexe « ZAE de Peyres »,
  • Budget annexe « ZA de Bassia »,
  • Budget annexe « Réserve foncière Arrats », 

Affectation de résultats : budget principal .

Débat d’orientations budgétaires 2021.

Budget principal : Ouverture de crédits d’investissement.

Budget annexe Affaires scolaires : ouverture de crédits d’investissement.

Budget annexe Cuisines centrale : ouverture de crédits d’investissements.

Régularisation de la clôture de la régie des Cuisines centrales.

> ADMINISTRATION GENERALE

Convention de répartition de charges dans le cadre d’un service commun avec le CIAS

> ACTION ECONOMIQUE

Attributions d’aides économiques

Avenant à la convention L’OCCAL avec la Région Occitanie

> GEMAPI

Avenant n°6 à la convention délégation Institution Adour

> VOIRIE

Dotation de solidarité intempérie : validation du plan de financement des travaux

Appel d’un fonds de concours auprès de la commune de Bahus Soubiran

> TOURISME

Renouvellement de la dénomination « commune touristique » pour Aire sur Adour

> DEVELOPPEMENT LOCAL

Petites villes de demain : signature de la convention d’adhésion

> PERSONNEL

Budget principal : création d’un emploi non permanent pour animer le programme « petites villes de demain » et une opération de revitalisation de territoire (article 3 II de la loi du 26 janvier 1984)

Suppressions de postes pour actualisation des tableaux des effectifs

Questions diverses