Conseil communautaire [Lannux]

Conseil communautaire [Lannux]
La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le mardi 21 septembre 2021 à 20h30 à la salle polyvalente de Lannux. En application du décret du 7 août 2021, les élus communautaires et le public peuvent assister à la séance sans obligation de passe sanitaire. Cependant, le respect des gestes barrières est maintenu pour tous (masque, gel hydro-alcoolique et distanciation physique).

L'ordre du jour est le suivant :

>> RESSOURCES HUMAINES

1) Création de 2 postes pour nomination de stagiaires – budget Affaires scolaires.

2) Création d’un poste de technicien principal de 2ième classe – SIG/Voirie.

3) Création de 5 postes afin de prévoir une modification de la durée hebdomadaire de ces emplois à compter du 1er septembre – budget Affaires scolaires.

4) Convention d’adhésion au service social.

>> FINANCES

5) Budget Affaires scolaires : décision modificative n° 1.

>> EAU-ASSAINISSEMENT

6) Fusion du SIMAL et du SMBVM – création du Syndicat Adour Midouze (SAM).

7) Désignation des délégués siégeant au comité syndical.

8) Désignation des référents siégeant dans les comités territoriaux.

>> URBANISME

9) Autorisation de délégation du droit de préemption urbain à la commune de Barcelonne du Gers.

>> ACTION ECONOMIQUE

10) Attribution d’aides économiques.

11) Convention avec le Département du Gers : contrat départemental de développement 2021-2027.

12) Prix de vente des terrains de la ZA des Arrats.

>> VOIRIE

13) Convention d’aménagement routier (fonds de concours) pour l’aménagement du chemin de Béret à Barcelonne du Gers. 

>> MARCHES PUBLICS

14) Gestion d'un service de fourrière canine : présentation du rapport annuel de délégation de service public.

>> QUESTIONS DIVERSES