Conseil communautaire [Eugénie les Bains]

La prochaine séance de conseil communautaire se tiendra le mardi 15 septembre 2020 à 20h30 à la salle polyvalente d'Eugénie les Bains. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

FISCALITE - FINANCES

Répartition 2020 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) ;
Renouvellement de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) ;
Reprise provision OGEC ;
Budget principal : Décision modificative budgétaire N° 1 ;
Budget annexe ZA Bassia : Décision modificative budgétaire N° 1 ;
Budget annexe Réserve foncière Arrats : Décision modificative budgétaire N° 1 ;
Budget annexe Affaires Scolaires : Décision modificative budgétaire N° 1 ;
Budget principal : Admission en non-valeur ;
Budget annexe Affaires Scolaires : Admission en non-valeur ;
Demande de subvention : réalisation d’une unité d’accueil de jour jouxtant l’EHPAD ;
Demande de subvention : rénovation du réfectoire du centre de loisirs d’Aire sur l’Adour ;
Médiathèque : adoption du plan de financement du Contrat Territoire Lecture ;
Taxe de séjour : modalités pour 2021 ;

PERSONNEL

Institution d’une prime exceptionnelle pour les agents ayant assuré la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire ;
Augmentation de la quotité d’un poste de comptabilité ;

ADMINISTRATION

Règlement intérieur pour la Commission d’Appel d’Offre (CAO) ;
Désignation d’un délégué suppléant pour l’ALPI ;
Création des commissions consultatives communautaires ;

VOIRIE

Fonds de concours à verser par la commune d’Aire sur l’Adour ;
Fonds de concours à verser par la commune d’Aurensan ;
Signature de conventions d’aménagement routier avec la commune d’Aire sur l’Adour ;
Signature de convention d’aménagement routier avec la commune de Bahus-Soubiran ;