ADMINISTRATION GENERALE

1. Adoption du PV du conseil communautaire du 28 mars 2019,

FINANCES

2. Approbation des comptes de gestion 2018 :

a) Budget principal,

b) Budget annexe« Affaires Scolaires »,

c) Budget annexe« Cuisines Centrales»,

d) Budget annexe « Ecole de Musique »,

e) Budget annexe« ZAE de Peyres»,

f) Budget annexe« ZA de Bassia»,

g) Budget annexe « Réserve foncière Arrats »,

3. Affectations de résultats :

a) Budget principal,

b) Budget annexe « Affaires Scolaires »,

4. Modification des tarifs de vente de repas fournis par les Cuisines Centrales :

a) à l'EHPAD,

b) au budget Affaires scolaires,

c) au service de portage de repas,

5. Fiscalité: vote des taux de taxes directes locales:

a) Contribution Foncière Economique,

b) Taxe Habitation,

c) Taxe Foncière Bâti,

d) Taxe Foncière Non Bâti,

6. Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères,

7. Vote du produit de la taxe GEMAPI,

8. Attribution de subventions,

9. Approbation des budgets primitifs 2019:

a) Budget principal,

b) Budget annexe « Affaires Scolaires »,

c) Budget annexe« Cuisines Centrales»,

d) Budget annexe« Ecole de Musique»,

e) Budget annexe « ZAE de Peyres »,

f) Budget annexe « ZA de Bassia»,

g) Budget annexe « Réserve foncière Arrats »,

POLE DE SANTE

10. Modification du prix d'achat à la SC! LANTEGUI d'un bien immobilier,

LOGEMENT

11. OPAH Attributions d'aides.

12. Questions diverses.