INSTALLATION DE LA NOUVELLE ASSEMBLEE

Déclaration dans leur fonction des délégués communautaires supplémentaires élus au sein des conseils municipaux d’Aire sur l’Adour et de Barcelonne du Gers ainsi que les délégués suppléants des communes de Vergoignan, Vielle- Tursan, Buanes, Classun, Ségos, Lannux et Bernède désignés selon l’ordre du tableau. 

**** 

1/Adoption du PV de la séance du 16 mai 2019

MANDAT EXECUTIF

2/Election du premier vice-président

PERISCOLAIRE-EXTRASCOLAIRE

3/ Conventions d’objectifs  avec les associations ALALE et  ALLA

TOURISME

4/Taxe de séjour : tarifs applicables en 2020 

URBANISME

5/ Délégation ponctuelle du droit de préemption à la commune de  Barcelonne du Gers

6/ Avis sur le PLUi du Pays Grenadois

7/ Avis sur le projet de Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) Nouvelle Aquitaine

EAU POTABLE ASSAINISSEMENT

8/ Approbation des  zonages d’assainissement (Aire, Barcelonne, Buanes, Classun, Duhort Bachen, Eugénie les Bains, Renung, Saint Agnet, Vielle Tursan)

9/ Signature des conventions de financement d’études avec le syndicat des eaux Marseillon Tursan

10/ Syndicat des eaux du Tursan : retrait de la communauté de communes du Pays tarusate

FINANCES

11/ Répartition du FPIC 2019

12/ Budget principal décision modificative 1

13/ Budget annexe des cuisines centrales décision modificative 1

14/ Budget annexe des affaires scolaires décision modificative 1

15/ Délégation au Président pour l’augmentation du montant mobilisable de la ligne de trésorerie

POLE DE SANTE

16 et 17/ Locaux annexes d’Eugénie les Bains

LOGEMENT

18/ Aides dans le cadre de l’OPAH

19/ Financement de la création de logements et de locaux commerciaux à Barcelonne du Gers

AFFAIRES CULTURELLES

20/ Financement d’une animation du réseau de médiathèques par la  DRAC Occitanie

21/ Médiathèques : remboursement des frais de mission de bénévoles

22/ Tarifs 2019/2020 de l’école musique 

PERSONNEL

23/ Convention de mise à disposition d’un travailleur social du CDG 40

Questions diverses