L'ordre du jour est le suivant :

>> RESSOURCES HUMAINES

1.      Mise en œuvre de la durée annuelle de travail 

2.      Création d’un emploi non permanent à temps non complet au sein des médiathèques communautaires

3.      Création poste technicien principal de 2^ème classe Responsable SIG/Urbanisme (et retrait de la délibération en date du 21/09/2021)

4.      Création de postes pour avancements de grade 2021  

5.      Suppressions de postes pour actualisation des tableaux des effectifs

>> FINANCES

6.      Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

7.      Budget principal : admission en non-valeur

8.      Budget principal : créances éteintes

9.      Budget Affaires scolaires : admission en non-valeur 

10.      Constitution de provisions sur créances douteuses pour les budgets (principal – affaires scolaires – cuisines centrales)

11.      Budget Principal : décision modificative n°2

12.      Budget annexe Affaires scolaires : décision modificative n°2

13.      Budget annexe Cuisines centrales : décision modificative n°1

14.à 16. Suppression des budgets annexes non obligatoires

17.    Financement du développement numérique : recours à l’emprunt Sydec

>> PORTAGE DE REPAS

18.      Transfert de la gestion de portage de repas des cuisines centrales au CIAS

19.      Autorisation de signature d’un marché public « portage de repas à domicile»

>> DESIGNATION DELEGUES

20.      Désignation des délégués au SICTOM OUEST DU GERS suite à l’élection partielle sur la commune de Buanes

21.      Désignation des délégués au Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan (SEMT) suite à l’élection partielle sur la commune de Buanes 

22.      Désignation des délégués aux commissions internes de la Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour suite à l’élection partielle sur la commune de Buanes

>> RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS

23.      Présentation des rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics pour l’année 2020 

24.       SICTOM OUEST DU GERS : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets et assimilés pour l’année 2020

>> ACTION ECONOMIQUE

25.      Attribution d’aides économiques

26.      Acquisition de l’espace commercial à Barcelonne : autorisation de signature de l’acte

>> LOGEMENT

27.      Attribution d’aides dans le cadre de l’OPAH

>> ACTION CULTURELLE

28.      Acquisition d’un ensemble immobilier pour le projet d’implantation de l’école de musique en centre-ville

URBANISME

29.      Projet photovoltaïque à Renung : prescription sur les modalités de concertation de la DPVM n°1 du PLUi

30.      Projet photovoltaïque sur la ZA de Bassia : choix de l’opérateur

>> GEMAPI

31.      Décision de non classement de la digue de la Saligue et de la Plaine situées à Aire sur l’Adour

>> AFFAIRES SCOLAIRES

- Point sur les rythmes scolaires 

32.      Mise en place d’une tarification sociale des cantines scolaires

33.      Répercussion des charges de fonctionnement des écoles communautaires aux communes hors territoire ayant des enfants scolarisés dans les écoles communautaires

34.      Fonds de concours à verser par la commune d’Aire sur l’Adour pour des travaux de réfection de la toiture de l’école Claude Nougaro

35.      Fonds de concours à verser par la commune de Ségos pour des travaux de réfection de la toiture de l’école

36.      Fonds de concours à verser par la commune de Lannux pour des travaux de réfection de la toiture de l’école

>> PETR

37.      Engagement de la Communauté de communes dans le Contrat de Relance et de Transition Écologique Adour Chalosse Tursan  

Questions diverses.