Conseil communautaire

Conseil communautaire
La prochaine séance de Conseil communautaire se déroulera lundi 1er juin à 20h30 à la salle communale de Classun. Pour découvrir l'ordre du jour, cliquez sur le titre ci-dessous.
  • Projet de ressourcerie : demande de financement
  • Présentation du site internet de la communauté de communes
  • Délégation de service public pour la gestion d’un service de chenil : rapport d’activité  et renouvellement du prestataire à compter du 1er juillet 2015
  • Bilan annuel du Programme local de l’Habitat
  • PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal) : calendrier
  • Répartition du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)
  • Autorisations droit du sol au 1er juillet 2015
  • Réforme de la taxe de séjour : mise à jour des cas d’exonération
  • Convention CDG (Centre de gestion) médecine préventive
  • Questions diverses

Les séances de Conseil communautaire sont publiques, au plaisir de vous y retrouver.