Conseil communautaire du 20/12/2010
1- Voirie : révision des conventions de mise à disposition avec les communes     d'Arblade le Bas, Barcelonne du Gers, Bernède , Classun et Duhort Bachen
2- Dématérialisation du contrôle de légalité : adhésion au service de l'Alpi
3- Achat d'un terrain à Barcelonne du Gers pour création de lots artisanaux
4- Budget principal : décisions modificatives budgétaires
5- Budget annexe ZAC : création d'une nouvelle opération VEFA
6- Budgets annexes : décisions modificatives
7- Adoption d'un budget annexe pour la zone de Bassia
8- Téléphone satellitaire
9- ZAC de Peyres : vente de lots à ERDF
10- Questions diverses

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Conseil communautaire du 22/10/2010
1- Desserte ADSL du territoire : mise en place d’une politique d’aides
2- Modification statutaire
3- Taxe d’habitation : mise en place d’une politique d’abattements à la base
4- Zone de Peyres ; rachat d’un terrain
5- Questions diverses

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Conseil communautaire du 30/09/2010
1- Accès à internet ; ADSL : intervention de M. Léger de France Télécom
2- Contribution économique territoriale unique : délibérations fiscales
3- Autorisation de signature d’une convention de maintenance des archives
4- Modification statutaire ; révision de la rédaction de la compétence « action sociale
d’intérêt communautaire »
5- Information sur les marchés passés en procédure adaptée
6- décisions modificatives budgétaires
7- Désignation de délégués au sein de l’association « Jardins à Malices»
8- Points complémentaires soumis à délibérations
9- Questions diverses

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Conseil communautaire du 15/07/2010
1-ZAC de Bassia : Point sur l’avancement du dossier 
2- Résidence senior : autorisation de signer les marchés de travaux
3- Délégation au Président
4- Extension de l’EHPAD ; acquisition de parcelles
5- demande de subventions
6- décisions modificatives budgétaires
7- vente de terrains de la zone de Peyres
8- Points sur dossiers
9- Questions diverses

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Conseil communautaire du 16/06/2010
1- Restructuration de l'EHPAD d'Aire sur l'Adour  
2- Rapport d'activités 2009
3 – Rapport annuel du SICTOM Ouest du Gers (collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés)
4- Questions diverses

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Conseil communautaire du 03/06/2010
1-Projet de médiathèque : présentation de l’étude de faisabilité par le Cabinet
Emergences Sud
2- Questions diverses

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Conseil communautaire du 23/03/2010
1–Budget principal de la Communauté de communes du Canton d'Aire sur l'Adour : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
2– Budget annexe ZAC de Peyres de la communauté de communes du canton d'Aire sur l'Adour  : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
3– Budget annexe Bâtiment hébergement dépendance : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
4- Budget annexe Résidence Senior : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
5- Budget annexe zone d'activités de Champagne de la communauté de communes du canton d'Aire sur l'Adour  : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
6- Budget annexe zone d'activités des Arrats  : vote du compte administratif 2009 ; vote du compte de gestion 2009
7- Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2010
8- ouverture de crédits avant approbation du budget primitif
9- Zone de Peyres  Vente de terrains
10- Réalisation de la résidence Senior : Achat de parcelles à la commune d'Aire sur l'Adour
11- Extension de l'EHPAD ; acquisition de parcelles 
12- Questions diverses

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Conseil communautaire du 19/01/2010
1– Résidence Senior et salle d'animation
2– Zone de Bassia
3–Pays Adour Chalosse Tursan
4- Syndicat des Rivières du Sud Est landais
5- Questions diverses

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