Conseil communautaire du 08/12/2009
1– Taxe professionnelle unique : approbation du rapport de la commission locale des
     charges transférées
2–Voirie : autorisation de signature de convention de mise à disposition de services
    entre les communes et la communauté de communes
3–Décharge de Subéhargues : autorisation du transfert d’autorisation d’exploiter à la
    société Paprec
4- Pôle Senior : programme des opérations
5- Budget principal décisions modificatives
6- Budget annexe « Bâtiment Hébergement Dépendance »
7- Projet de médiathèque : bilan de la réunion d’information du 24 novembre 2009
8- Questions diverses

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Conseil communautaire du 28/09/2009
1– Taxe professionnelle unique : exonération et abattements
2– Budget annexe « Bâtiment Hébergement Dépendance »
3– Principal section d'investissement Création d'une opération assujettie à la TVA « terrain Perron »
4- Résidence senior et salle d'animation : création d'un budget annexe
5- Procédure 1% Paysage : lancement d'une étude
6- Locaux commerciaux Barcelonne : point sur le dossier
7- Présentation du projet de médiathèque d'Aire sur l'Adour
8- Point sur la réforme de la taxe professionnelle et sur le projet de loi relatif aux collectivités territoriales
9- Questions diverses

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Conseil communautaire du 16/07/2009
1– Zone d'activités de Peyres : ventes de lots sur la tranche 4
2– Projet de locaux commerciaux à Barcelonne du Gers : point sur dossier
3– Transfert de biens au SICTOM Ouest du Gers
4- Résidence senior et salle d'animation : création d'un budget annexe
5- Subventions aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme
6- Décisions modificatives budgétaires
7- Halte garderie itinérante sur les communes landaise : point sur dossier
8- Délibérations portant sur le personnel
9- Questions diverses

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Conseil communautaire du 28/05/2009
1°) Zone d’activités de Bassia (Barcelonne du Gers ): lancement d’une procédure de
      zone d’aménagement concertée (ZAC)
2°) Vente de terrains sur la zone d’activités de Peyres
3°) Concours de maîtrise d’oeuvre pour le pôle personnes âgées.
4°) Résidence senior : demande de subventions
5°) Questions diverses

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Conseil communautaire du 05/05/2009
1 – Rapports d’activités 2008
2 – Rapport annuel du service déchets de la communauté de communes du
      canton d’Aire sur l’Adour
3 – Point sur le dossier VEFA Lanux
4- Point sur le projet de locaux commerciaux à Barcelonne du Gers
5- Zone d’activités de Barcelonne du Gers :
     autorisation de signature de sous-seings privés
6- Exercice du droit de préemption sur des locaux professionnels (zone de Peyres)
7- Taxe de séjour : intégration d’une nouvelle catégorie d’hébergement
8- Questions diverses

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Conseil communautaire du 27/03/2009
1- Budget principal : budget primitif 2009
  A) Section de fonctionnement :
      1°) Les dépenses de fonctionnement
      2°) Les recettes de fonctionnement
      3°) Section d’investissement
2- Vote du taux de taxe professionnelle unique (TPU)
3 – vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
4 – Budget primitif du budget annexe ZAC de Peyres
5 – Budget primitif du budget annexe « bâtiment hébergement dépendance »
6 – Budget primitif du budget annexe « zone d’activités des Arrats »
7 – Budget primitif du budget annexe « zone d’activités de Champagne »
8 - Création d’un budget annexe zone d’activité Barcelonne du Gers
9 - Personnel : modification du régime indemnitaire
11 - Questions diverses

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Conseil communautaire du 27/02/2009
1°) Budget principal de la communauté de Communes du canton d'Aire sur l'Adour : Vote adminsitratif 2008 ; vote du compte de gestion
2°) Budget annexe ZAC de Peyres de la communauté de Communes du canton d'Aire sur l'Adour : vote du compte administratif 2008 ;vote du compte de gestion
3°) Budget annexe immeuble BARBE de la communauté de Communes du canton d'Aire sur l'Adour : vote du compte administratif 2008 ;vote du compte de gestion
4°) Budget annexe de la zone d'activités de Champagne de la communauté de Communes du canton d'Aire sur l'Adour : vote du compte administratif 2008 ;vote du compte de gestion
5°) Budget annexe de la zone d'activités de Champagne de la communauté de Communes du canton d'Aire sur l'Adour : vote du compte administratif 2008 ;vote du compte de gestion
6°) Budget principal de la communauté de Communes duBas Adour Gersois: vote du compte administratif 2008 ;vote du compte de gestion
7°) Budget annexe : SPANC de la Communauté de Communes du Bas Adour Gersois
8°) Etat de la situation financière de la dette globale de la nouvelle Communauté de Communes
9°) Taxe professionnelle unique : examen des transferts des charges inhérents à la compétence voirie
10) Création de deux budgets annexes pour l’opération « Pôle senior »

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Conseil communautaire du 10/02/2009
1°) Approbation du règlement intérieur
2°) Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2009
3°) Pôle senior
4°) Adhésion au Pays Adour Chalosse Tursan
5°) Financement d'une opération de dynamisation du commerce de Barcelonne du Gers
6°) Taxe de séjour : modification de la délibération du 08 janvier 2009
7°) Questions diverses

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Conseil communautaire du 08/01/2009
1°) Election du Président
2°) Détermination du nombre de Vice-présidents
3°) Election des vice-présidents
4°) Désignation de la commission d'appel d'offres
5°) Mise en place de la commission locale d'évaluation du transferts des charges
6°) Pôle personnes âgées : désignation du jury pour le concours de maîtrise d'oeuvre
7°) Centree intercommunal d'action sociale
8°) Désignation des représentants de l'EPCI dans des organismes extérieurs
9°) Définition des commisions consultatives
10) Délégation aux vice-présidents
11) Indémnités au Président et aux vice-présidents
12) Perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
13) Instauration de la taxe de séjour
14) Création du budget annexe.

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