Point 1 de l'ordre du jour : projet de médiathèque

Point 2 de l'ordre du jour : programme local de l'habitat

Point 3 de l'ordre du jour  : voirie : renouvellement des conventions de
                                                  mise à disposition de services

Point 4 de l'ordre du jour  : décisions modificatives budgétaires

Point 5 de l'ordre du jour : restructuration de l'EHPAD

Point sur la consultation en cours

questions diverses

>>Télécharger le compte rendu>>

Point 1 de l'ordre du jour Fusion avec la Communauté de Communes Léez Adour :

Point 2 de l'ordre du jour : Fonds de concours attribués par les Communes membres à la Communauté de Communes

Point 3 de l'ordre du jour  : Budget principal décisions modificatives budgétaires

Point 4 de l'ordre du jour  : ZAC de Peyres : vente de terrains à Gascogne Energie Services

>>Télécharger le compte rendu>>

Point 1 de l'ordre du jour : Projet de médiathèque :

Point 2 de l'ordre du jour : Transformation des locaux administratifs de la Communauté de Communes

Point 3 de l'ordre du jour : Modification des tarifs de la taxe de séjour

>>Télécharger le compte rendu>>

Conseil communautaire du 23 Juin 2011

Point 1 de l'ordre du jour : Réforme territoriale
1°) Dispositions générales des schémas départementaux
2°) Décision sur la demande de fusion de la Communauté de Communes du Léez et       de l'Adour avec la communauté de communes d'Aire sur l'Adour

Point 2 de l'ordre du jour : ouverture d'un poste d'adjoint administratif
1 ère classe

>>Télécharger le compte rendu>>

Conseil communautaire du 31 mai 2011
1- Office de tourisme communautaire : convention d'objectifs 2011
2- Office de tourisme communautaire : Reclassement en catégorie 2 étoiles
3- Modification des tarifs de la taxe de séjour
4- Dissolution du syndicat mixte pour l'industrialisation du canton d'Aire sur l'Adour
5- Terrains artisanaux de Lagode
6- Budget annexe ZAC de Peyres
7- Budget annexe Bassia : achat de terrains
8- Traitement et collecte des déchets ménagers : rapport d'activités du
      SICTOM Ouest du Gers
9- Achat d'un immeuble au Conseil général (ancien logement du subdivisionnaire
     de l'équipement)
10- voirie : approbation fonds de concours
11- Procédure 1% paysage et développement
12- Questions diverses 

>>Télécharger le compte rendu>>

Conseil communautaire du 27 Avril 2011
 1- Budget principal
 2- Fiscalité
 3-Taxe d’enlèvement des Ordures ménagères : vote du taux
 4- Budget annexe ZAC de Peyres
 5-Budget annexe zone d’activités des Arrats
 6-Budget annexe zone d’activités de Bassia
 7- Budget annexe Résidence Senior
 8- Budget annexe Bâtiment Hébergement Dépendance
 9-Budget annexe zone d’activités de Champagne : dissolution
 10 - Construction d’un bâtiment artisanal pour l’entreprise SOE :
     autorisation de signature des marchés
11 - Questions diverses

>>Télécharger le compte rendu>>

Conseil communautaire du 30 Mars 2011
1°-Débat d’orientations budgétaires
  1- Budget principal
  2- Budget annexe ZAC de Peyres
  3- Budget annexe zone de Champagne
  4- Budget annexe zone des Arrats
  5- Budget annexe zone de Bassia
  6-Budgets annexes pôle personnes âgées
2°- Concours médiathèque : présentation des candidats appelés à concourir
3°- ZAC de Bassia : création de la ZAC, approbation du périmètre,
      lancement de la phase de réalisation
4°- Questions diverses

>>Télécharger le compte rendu>>

Conseil communautaire du 01 Février 2011
1- Zone de Bassia : procédure de ZAC ; bilan de la concertation
2- Zone de Bassia : achat de terrains
3- Projet de médiathèque : concours de maîtrise d'œuvre Lancement de la procédure,     mise en place du jury
4- Budget principal : ouverture de crédits avant le vote du budget primitif Ecloserie     d'entreprises : réhabilitation de l'ancienne carrosserie Bonnet
5- Achat d'un immeuble au Conseil Général des Landes
6- Restructuration de l'EHPAD : approbation du montant de l'opération au niveau APD
7- Personnel : prise en charge d'une part du prix de repas proposé par le restaurant      d'entreprises de Peyres
8- Questions diverses

>>Télécharger le compte rendu>>