les compte-rendus 2003

Vous trouverez ci dessous les différents compte-rendus au format PDF. Cela signifie que le document que vous aurez sous les yeux nécessite l'utilisation de Acrobat reader. Si jamais vous ne dsiposez pas de ce logiciel, vous avez possibilité de le télécharger en cliquant ici


Conseil communautaire du 11 février 2003: ........................... Orientation budgétaire 2003	<<voir>>
Conseil communautaire du 09 Avril 2003 : ............................... Compte administratif 2002 Budget primitif 2003 Vote de la TPU Régime indemnitaire Achat d'un immeuble pour la création des locaux du CIAS Répartition du FEC élidité pour 2003 Questions diverses	<<voir>>
Conseil communautaire du 27 mai 2003: ................................. Audition du groupe de réflexion des opérateurs touristiques Approbation de la charte Pays Adour Chalosse Tursan Point sur le programme voirie 2003 Questions diverses	<<voir>>
Conseil communautaire du 26 Septembre 2003 :................... Proposition d'exonération de la TPU Décision modificative budgétaire Réhabilitation de la décharge de Subéhargues Point sur le programme Voirie 2003 Zone de Peyres Questions diverses	<<voir>>
Conseil communautaire du 14 Novembre 2003 :..................... Taxe professionnelle unique : Compte rendu de la commission d'évaluation Modification des status Zone de Peyres : projet de L'entreprise Carrère et Store Dublanc Décisions modificatives budgétaires Orientations budgétaires Questions diverses	<<voir>>