Prochain Conseil Communautaire [Corneillan]

Prochain Conseil Communautaire [Corneillan]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le mercredi 12 septembre à 20h30 dans la salle communale de Corneillan. Les séances sont publiques. Découvrez l'ordre du jour…

Adoption du PV du conseil communautaire du 30 mai 2018.

  • GEMAPI

 • Instauration de la taxe GEMAPI.

 • Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2019.

 • Approbation de l’extension de périmètre du Syndicat Mixte des Rivières du Bassin de l’Adour Landais (SYRBAL), de la dénomination et des modifications statutaires.

 • Désignation de délégués au Syndicat des Bassins versants du Gabas, du Louts et du Bahus (SGLB).

 • Approbation de l’extension de périmètre du Syndicat du Moyen Adour Landais (SIMAL), modifications statutaires et désignation de délégués.

 • Adhésion au Syndicat Mixte de l’Adour Amont (SMAA) pour son propre compte et celui des communes membres du Syndicat Mixte de Gestion de l’Adour et de ses Affluents (SMGAA).

 • Adhésion à l’Institution Adour et désignation d’un délégué.

 • Avenant n° 2 à la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour.

  • Fonds de concours Voirie

 • Approbation des fonds de concours pour chaque commune sur la base des montants sollicités par les syndicats.

  • Attributions de compensations

 • Approbation du montant des attributions de compensation 2018 fixées dans le rapport  de la CLECT du 19 février 2018.

  • Urbanisme

 • Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 1 du PLU de Duhort Bachen. 

  • Commerce

 • Examen de la demande d’extension du Centre Leclerc à Aire/Adour avant passage en CDAC.

  • Logement

 • Attributions d’aides OPAH (11 dossiers).

  • Subvention

 • Modification de la convention avec Initiatives Landes modifiant le montant de l’aide attribuée de 6000€ à 5000 €.

 • Convention avec Initiatives Gers fixant le montant de l’aide à 1000 €.

  • Taxe de séjour

• Modification des tarifs suite à la loi des finances rectificative 2017 introduisant de nouvelles dispositions concernant l’établissement et la perception de la taxe de séjour entrant en vigueur au 01/01/2019.

  • SICTOM OUEST

 • Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

  • Fixation de tarifs

 • Portage de repas : autorisation de signature de la convention augmentant le tarif de vente de repas au personnel de la gendarmerie à 7,50 €.

 • Médiathèque : fixation du tarif à 2 € pour le renouvellement des cartes d’adhésion perdues.

  • Personnel

• Création d’un emploi temporaire pour le remplacement d’un agent indisponible à la médiathèque.

  •  Questions diverses.