Prochain Conseil Communautaire [Aurensan]

Prochain Conseil Communautaire [Aurensan]
La prochaine séance de Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 17 janvier 2019 à 20h30 dans la salle communale d'Aurensan. Les séances sont publiques. L'ordre du jour est le suivant :

1. Adoption du PV du conseil communautaire du 19 décembre 2018,

RESSOURCERIE

2. Bilan d’activité 2018,

URBANISME

3. Droit de préemption urbain sur la commune de Ségos,

POLE DE SANTE TERRITORIAL

Achat de biens immobiliers à Aire sur l’Adour :

4. Immeuble appartenant à M. Robert,

5. Locaux appartenant à la SCI Lantegui,

6.   Convention de mise à disposition de l’immeuble du presbytère à Eugénie les Bains,

GEMAPI

7. Vote d’une motion pour alerter les pouvoirs publics sur les difficultés de mise en œuvre du décret n° 2015-526 dit décret « digues »,

8. Etablissement de la liste des digues existantes sur le territoire et non retenues pour le classement en système d’endiguement,

9. Poursuite des investigations sur les potentiels systèmes d’endiguement à Aire sur l’Adour : proposition d’un avenant à la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour,

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Demandes de financement DETR :

10. Programme d’investissement 2019 sur les locaux scolaires,

11. Extension de la Maison de la Petite enfance à Barcelonne du Gers,

12. Pôle de Santé : création d’un bâtiment socle à Aire sur l'Adour et d’une maison de santé annexe à Eugénie les Bains,

Contrat de Ruralité :

13. Achat et l’aménagement d’un local commercial à Aire sur l’Adour, 

DECISIONS MODIFICATIVES

14. Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif,

15. Budget annexe Affaires scolaires :ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif,

LOGEMENT

16. Attributions d’une aide OPAH, 

COMMERCE

17. Attributions d’une aide pour l’élaboration d’agendas d’accessibilité,

18. Questions diverses.